MEDIARSON

Compte rendu du CA 30/11/2020

 Par Clémence G., le 01/12/2020

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En raison du contexte sanitaire, ce conseil d’administration c’est déroulé en visioconférence et a réuni 20 de ses membres élus pour un quorum de 14. A chaque séance, deux secrétaires sont nommés. Ces derniers prennent des notes qui permettront la rédaction du procès-verbal du conseil. 

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Installations des instances de l’établissement :

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Cette séance a débuté par l’installation du nouveau Conseil d’Administration et des différentes commissions qui siègent au sein de l’établissement. Les membres de chaque commission, titulaires et suppléants qui siègent font partie d’une des catégories suivantes :

-les élus

-les personnels, enseignants et non enseignants

-les usagers, parents, lycéens et étudiants

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Ont été installés :

 -la commission permanente, dont le rôle est d’instruire certaines des questions qui seront ensuite soumises au conseil d’administration, notamment celles concernant tout vote relatif à la partie éducative ou pédagogique. 

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-le conseil de discipline, qui est chargé de prononcer des sanctions à l’égard d’un élève ayant enfreint de manière répétitive le règlement intérieur, mais aussi lorsque sont commis des actes de violence physique et verbale. Les exclusions temporaires ne peuvent excéder 15 jours en raison des conséquences néfastes d’une absence de scolarisation pendant cette période. Depuis 2 ans, aucun conseil de discipline n’a été convoqué dans l’établissement. 

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-la commission éducative, qui est une alternative au conseil de discipline. Elle est convoquée pour analyser la ou les causes du comportement inadapté aux règles de l’établissement d’un élève afin d’y apporter une réponse éducative adaptée, et si besoin une orientation vers un professionnel autre.

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 -la commission d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) qui avait mis en place l’an dernier au lycée un plan de prévention, qui ne peut pas encore être appliqué intégralement en raison des protocoles sanitaires. Elle est chargée d'observer, de proposer ainsi que de concevoir et mettre en œuvre un projet éducatif d'éducation à la citoyenneté, elle se charge de la santé et de prévention de la violence et d’évaluer ce dernier, intégré au projet d'établissement. 

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-Le comité d’hygiène et de sécurité, son rôle est de prévenir les risques liés aux conditions d’hygiène et de sécurité et d’améliorer les conditions de ces dernières. L’an dernier, elle s’est réunie afin d’élaborer un protocole sanitaire afin de lutter le plus efficacement contre la COVID. 

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-la commission d’appel d’offres qui se charge d’examiner les possibles offres de prix faites à l’établissement, ainsi que de les accepter ou de les refuser. 

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-la commission de restauration, chargée de l’amélioration des repas au sein de l’établissement et garante d’une politique de qualité, transparente et organisée autour des repas. Elle n’est cependant reliée à aucun texte du Code de l’éducation et c’est la direction qui avait tenu à l’installer, dans le but d’instaurer un dialogue avec les élèves et leurs parents et de leur permettre de comprendre les impératifs de l’établissement. Par exemple, l’an dernier, les représentants de parents ainsi que des élèves avaient pu accéder aux coulisses de la cuisine. 

 

Modification du règlement intérieur :

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L’accord du maire ayant été donné pour l’ouverture du portail de l’établissement 5 minutes plus tôt que l’heure d’ouverture existante, et le conseil d’administration ayant voté cette modification, le portail ouvre désormais à 7h40 au lieu de 7h45, afin que les élèves puissent se mettre à l’abri plus tôt s’ils le souhaitent.

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Délégations à la commission permanente

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Le chef d’établissement pourra recourir à la commission permanente sans solliciter l’aval du conseil d’administration, notamment pour prendre des décisions très rapides lorsqu’il doit signer des conventions et des contrats dont l’absence pourrait bloquer le fonctionnement de l’établissement. 

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Budget :

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Il s’agit du budget de fonctionnement, excluant toute masse salariale qui prend place sur une année civile et non scolaire. Ce dernier a été adopté à l’unanimité lors de ce conseil. A titre indicatif, les membres du CA ont une indication sur la masse salariale, qui est conséquente. 

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Le budget est divisé en deux sections : 

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-Une section de fonctionnement retraçant toutes les opérations financières de recettes et de dépenses de l’établissement

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-Une section opération en capital qui retrace les opérations liées au patrimoine et à l’investissement. L’investissement désigne les dépenses supérieures à 800 euros hors taxe. Pour cette année scolaire, aucune dépense liée à ces opérations n’est prévue à ce moment de l’année. 

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Les recettes et dépenses sont réparties en 5 services, chacun ayant des types de ressources différents :

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-Les activités pédagogiques 

-La vie de l’élève (tout ce qui contribue à l’amélioration de l’élève au sein de l’établissement)

-L’administration et la logistique

-La restauration et l’hébergement

-Les bourses nationales.

 

Les recettes de l’établissement se répartissent de la manière suivante :

 

Pour les activités pédagogique :
 

• dotation de fonctionnement attribuée par le conseil régional de la Nouvelle Aquitaine(majeure partie des recettes)

 

• contribution des participants (familles), notamment lors des voyages scolaires

 

• subventions de l’Etat et de         l’Education Nationale

 

• subventions spécifiques du Département

 

• Arsonval étant une cité scolaire, le collège participe par le biais d’un reversement d’une partie de sa dotation de fonctionnement au Lycée pour participer au financement de toutes les charges de fonctionnement.

Pour la vie de l’élève :

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• Dotation du conseil régional
   

• subventions de l’Etat et de l’Education Nationale

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• Fonds sociaux pour aider les familles en ce qui concerne la restauration, l’hébergement mais aussi pour les voyages scolaires, le paiement de tenues de sports et de fournitures scolaires

 

• Subventions du département pour la restauration(destinées aux collégiens)

 

• Aide de fonds sociaux de la Région

Pour l'administration et la logistique :

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• Dotation de fonctionnement par le conseil régional
   

• Contribution du service de restauration aux charges de fonctionnement

 

• Contribution du collège 

 

• Subventions de la région pour le transport des internes

 

• Amortissements
  
  Pour la restauration et l’hébergement :
   

• Autofinancement

 

 Pour les bourses nationales :

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• Subventions de l’Etat et du Ministère de l’éducation nationale

 

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Malgré une baisse des recettes au niveau des activités pédagogiques, due à l’impossibilité d’organiser des voyages scolaires pour 2021 en raison du contexte sanitaire, le budget reste équilibré et l’établissement garde un certain confort à ce niveau-là. Cette diminution des recettes de ce service ne va pas avoir d’incidence sur le plan des équipements, du fonctionnement et des activités pédagogiques autres que les sorties et voyages.

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A cause de la situation sanitaire, une difficulté à prévoir des voyages scolaires s’est présentée. Aussi, la direction a demandé aux enseignants de leur communiquer leurs vœux pour des sorties scolaires obligatoires et non obligatoires. Des budgets ont donc été attribués à chaque domaine en fonction des demandes qui avaient été reçues. Dans l’hypothèse où la situation sanitaire ne permettrait pas la réalisation de ces sorties, l’établissement investira ces sommes dans l’achat de matériel pédagogique. 

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Les dépenses en entretien seront plus importantes en raison du protocole sanitaire. 

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Même si le budget pour 2021 n’a pas prévu de fonds pour des voyages scolaires, si l’évolution de la situation sanitaire permet l’organisation de voyages pour la rentrée 2021-2022, ce ou ces projet(s) pourront être financés par une décision budgétaire modificative. De plus, en raison de l’annulation de voyages scolaires prévus pour l’année 2020-2021, l’établissement dispose d’avoirs auprès de certains voyagistes, valables jusqu’à la fin de l’année 2021. Ces avoirs permettront également le financement de nouveaux voyages scolaires.  

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Malgré la volonté d’améliorer et de diversifier la nourriture servie au self, une impossibilité budgétaire liée d’une part à la diminution du nombre de demi-pensionnaires au forfait et d’autre part à l’absence d’augmentation de la tarification des repas aux familles alors que le coût des denrées alimentaires ne cesse d’augmenter, l’établissement se retrouve en difficulté pour être en accord avec sa volonté. Les exigences sur le plan de la qualité des aliments préconisées par le Conseil Régional entraînant une augmentation du prix de revient, ne s'accompagnent pas ou plus d’aides supplémentaires subventionnées par la Région.  

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Une augmentation des aides financières destinées aux familles pour la restauration et l’internat a été votée par la Région récemment. 

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Les tarifs 2021 concernant l’hébergement restent identiques à l’année précédente. 

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Pour clôturer ce point sur le budget, les tarifs de locations des locaux ont été voté (salle de classe, gymnase et salle de conférence) ainsi que les tarifs des pertes et dégradations étant les suivants :

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Objet                                                                                                   Coût unitaire

          

   Remplacement de clés perdues                                              55,00€  

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Remplacement badges barrières automatiques                 33,00€

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2eme carnet de correspondance                                               5,00€

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Ouvrages CDI :

Livre de – de 3 ans :                                                                        prix de remplacement 100%

Livre de + de 3 ans :                                                                        prix de remplacement  50%

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Manuels Scolaires :                                                                       

Livre de 2 à 5 ans : prix de remplacement -30%                   70%

Livre de + de 5 ans : prix de remplacement -60%                 40%

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Autres                                                                                                 Coût à valeur de remplacement

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Conventions :

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Plusieurs conventions étaient à l’ordre du jour :

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La première, avec le Musée des Confluences à Lyon, pour le don d’un squelette d’hyène des cavernes de la part de l’établissement, en accord avec les professeurs de SVT,  convention votée par le conseil. Ce squelette, au lieu de rester enfermé dans un placard, pourra être valorisé, étudié, et mieux préservé. 

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La seconde concerne le festival des  Nuits Noires à Aubusson (Creuse), qui se déroulera normalement du 2 au 4 juin 2021. Ce festival de littérature permet des échanges entre des adolescents (âgés de 14 à 18 ans) et des auteurs par l’intermédiaire d’ateliers d’écriture, de réalisation de courts métrages, de concerts, de lectures, de théâtre, etc. Une nuit devrait être passée, pour les élèves concernés par cette sortie, dans l’internat de l’établissement d’accueil. Si la situation sanitaire ne permet pas cet hébergement, les élèves ne participeront qu’à une seule des deux journées. 

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Une autre convention a été votée, la convention entre le GRETA et différents établissements. Par cette convention, les établissements mettent à disposition du GRETA certains de leurs plateaux techniques dans le cadre de la formation continue des adultes et de l’apprentissage. Depuis l’an dernier, un projet de formation dans le cadre cinéma et audiovisuel est en cours d’élaboration. 

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Pour finir, afin de diminuer les frais en papeterie, une convention qui permet un groupement de commandes, avec un autre établissement de Brive a été signée.  

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Dans le but de réaliser des économies d’énergie et dans une démarche écologique, la région  a choisi de raccorder l’établissement au réseau de chaleur urbain créé par la ville de Brive. L’établissement finance sa consommation par son budget de fonctionnement et elle reçoit une subvention de la part de la région pour couvrir la facture liée à sa une partie des coûts. En effet, le budget de l’établissement ne lui permettrait pas d’honorer le montant de ces frais de fonctionnement. L’octroi de cette subvention pour les années à venir doit être confirmé par la région. 

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Contrats : 

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Afin de permettre au chef d’établissement de signer, sans demander l’aval du conseil d’administration,  des contrats ou marchés de moins d’un an pour l’année 2021, le CA a attribué une délégation qui le permet. Le proviseur dispose d’un budget limité, et il s’engage à ne signer que des contrats qui s’avèrent indispensables au fonctionnement de l’établissement.

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L’établissement propose d’acquérir le logiciel Mindview, servant au  Mindmapping, en signant un contrat de 3 ans avec le prestataire. Afin de s’assurer que cet achat sera amorti par un nombre d’utilisateurs suffisant, un sondage va être soumis aux différents personnels susceptibles d’en faire usage après qu’une présentation détaillée de ce logiciel ait été faite. Il a été décidé que cet outil serait acquis sous réserve de 30 réponses positives au sondage. Outre ses qualités fonctionnelles, ce logiciel permet d'exploiter facilement des documents créés sur des formats divers. Cette démarche est animée par le souhait d’avoir un autre logiciel performant. 

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Continuité pédagogique :

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Suite au nouveau protocole sanitaire mais aussi en raison de la très grande inquiétude des élèves et de leurs parents, l’adaptation des modalités d’enseignement a été mise en place rapidement par l’établissement. Suite à la décision prise en conseil pédagogique le 30 novembre, l’alternance qui assure 50% des cours en présentiel au Lycée et 50% en distanciel pourra être levée dès la troisième semaine de janvier 2021, uniquement pour les élèves de terminale si le contexte sanitaire évolue favorablement. En effet, il s’agit de permettre aux terminales d’acquérir le maximum d’outils et de connaissances pour passer les épreuves du baccalauréat. 

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Toute décision comporte inévitablement des avantages, mais aussi des inconvénients. L’établissement ayant choisi de favoriser la santé publique par ces aménagements pédagogiques, des conséquences problématiques sur le plan pédagogique apparaissent. Pour que ces dernières ne nuisent pas à l’apprentissage et donc au devenir professionnel des élèves, le ministère de l’éducation nationale va devoir procéder à des aménagements et les élèves comme les enseignants vont être amenés à adopter une méthode de travail adaptée. Ainsi, les épreuves de spécialités qui se dérouleront au mois de mars, sur le plan du programme, et/ou sur celui des épreuves seront adaptées. Le Lycée reviendra vers les élèves et parents ultérieurement lorsque des informations complémentaires lui parviendront afin d’apporter des précisions par rapport à ces nouvelles modalités. 

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Afin de maintenir l’idée chez les élèves que le distanciel s’inscrit dans un temps scolaire ainsi qu’une assiduité dans leur travail, la direction et les enseignants ont choisi de mettre en place l’alternance afin de faire en sorte que les élèves soient présents dans l’établissement quelques jours par semaine.

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Questions diverses :

 

Certains parents trouvent que le lien présentiel/distanciel n’est pas assez mis en valeur. Les professeurs le mettent cependant en valeur, car ils se servent du travail effectué par les élèves en distanciel lors de leurs cours en présentiel, en s’appuyant dessus. Pour ce nouveau confinement partiel, la majorité des temps de scolarité en distanciel ne dépendent pas de classes virtuelles, mais de travail en autonomie.

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Certains élèves ont fait remarquer qu’il n’y avait pas de juste milieu entre les professeurs ne donnant pas assez de travail et ceux en donnant trop. La direction s’engage à en faire part aux enseignants des niveaux concernés. Certains enseignants choisissent de s’appuyer sur des classes virtuelles lorsque le contenu ou type de cours est adapté à ce support pédagogique. 

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Il y a une compréhension de la part du proviseur du fait que le fonctionnement soit dégradé et pas idéal. 

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Au niveau des programmes, malgré le fait qu’il n’y ai pas d’allègement de ces derniers et l’impossibilité de leur exécution à 100%, certains professeurs avancent que les conditions de travail en demi-groupe sont plus favorables que celles en classe entière.

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S’agissant des examens, à cause de ces difficultés liées à l’enseignement en alternance, un dédoublement des sujets a été mis en place par le ministère de l’éducation, et ce dernier a demandé une bienveillance aux jurys,correcteurs et commissions. Pour le baccalauréat de français plus précisément, le nombre exact de lectures linéaires à présenter sur la liste pour l’oral sera indiqué très prochainement. Pour l’instant aucune notification pour l’instant s’agissant des aménagements du grand oral de terminale n’est parvenue. 

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La direction de l’établissement demande aux enseignants de tenir compte et d’adapter au mieux leurs évaluations pour les élèves dont les difficultés sont médicalement reconnues. En effet, il n’est pas possible matériellement, humainement et au regard des emplois du temps de mettre en place pour chaque devoir ou contrôle un accompagnement ou bien un tiers temps. Pour les élèves relevant d’une reconnaissance MDPH, le ministère a indiqué que toutes les demandes d’aménagement d’épreuves pour ces élèves étaient validées. Les dossiers devraient être disponibles dans les prochaines semaines. Pour ceux qui bénéficient d’un PAP ou d’un PAI, la décision d’aménagement des examens doit être prise par une commission médicale au niveau de la division des examens. La validation des dossiers pour les demandes d’aménagement des examens pour ces élèves sera prise au cas par cas en fonction de la circulaire devant paraître prochainement. Le proviseur adjoint a déposé un message concernant les demandes d’aménagement d’épreuves. 

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Au niveau des livres scolaires, l’établissement vient de recevoir une subvention du Conseil Régional pour venir aider l’établissement à financer le réassort des manuels des élèves de première et de seconde. La commande a été passée. 

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Les professeurs peuvent demander des aménagements pour les cours de quinzaine, afin qu’il y ait une continuité sur le plan des heures de cours entre chacun des deux groupes. 

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Pour les reports de contrôles, les élèves, qui sont les meilleurs avocats auprès des professeurs lorsqu’ils ont trop de contrôles planifiés sur une même journée, doivent s’arranger avec les enseignants qui se montreront normalement conciliants. Cette situation ne dépend pas d’une nouvelle volonté des profs, mais des difficultés rencontrées suite à la réforme où les élèves de spécialités sont répartis dans différents groupes classe. 

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Pour les adresses mails des parents, il peut y avoir des erreurs lors de la saisie et certains parents ne signalent pas leur changement d’adresse mail. Certains parents ne reçoivent donc pas les mails de l’établissement, mais les informations restent accessibles sur Pronote. Pour essayer de remédier à cela, le lycée effectue des actualisations des listes d’adresses mails régulièrement. De plus, ce système sera rendu plus performant, car les parents saisiront dorénavant directement informatiquement leur adresse mail (pour ceux qui en possèdent une) sur un service nommé educonnect. 

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Pour les parents qui se retrouvent en difficulté financière, des aides existent: 

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-Des fonds d’aide mis en place par la région(il faut en faire la demande à l’établissement)

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-Des fonds sociaux d’Etat(Mme Gaucher a déposé un document sur Pronote à ce sujet)

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En vue de la préparation des élèves aux épreuves de spécialité, qui se dérouleront le 15 et 16 mars 2021, il a été proposé pour les professeurs qui le veulent d’organiser des examens blancs le mercredi après-midi pour les élèves volontaires.

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Par rapport à ces mêmes épreuves, des élèves de la même classe de spécialité ne passeront pas forcément le même sujet, cela dépendra de leur autre enseignement de spécialité. 

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Certains enseignants de spécialités vont solliciter leurs inspecteurs pour demander un aménagement des épreuves dans la mesure où leur progression dans le programme s’est trouvée ralentie d’une part par la division des classes entières en demi groupes et d’autre part par la révision de certaines notions en début d’année de terminale qui n’avaient été abordées que partiellement ou pas abordées au cours de la fin d’année de première. 

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Pour clôturer ce conseil, le proviseur a informé que les deux semaines qui suivraient les vacances de Noël, une analyse de la situation sera effectuée afin de voir si un retour en présentiel total est envisageable. 

 

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